Une résidence alternée pour bébés et enfants en bas âge ?

Lorsqu’un couple se sépare et qu’il a un ou plusieurs enfant(s) commun(s), les parents doivent régler la question de la garde/résidence, de l’enfant :

Chez qui habitera l’enfant ?

Idéalement, les parents trouvent une solution à l’amiable. Après tout, ce sont eux qui connaissent le mieux leur enfant et savent ce qui est dans son intérêt.

Mais si les parents sont en désaccord sur ce point, chacun d’entre eux peut saisir le juge aux affaires familiales pour voir fixer la résidence de l’enfant chez lui.

Il se peut alors que l’un d’eux souhaite obtenir une résidence alternée, par exemple du dimanche au dimanche.

Quelles sont les chances pour un parent d’obtenir une résidence alternée lorsque l’enfant est très jeune ?  

Le juge fera toujours primer l’intérêt de l’enfant sur celui des parents, quelque soit son âge.

Concernant les très jeunes enfants, en principe ceux âgés de 0 à 5 ans, une décision rendue le 7 mars 2018 par la Cour d’appel résume bien la position des juges :

Ainsi, les juges ont précisé que la résidence alternée peut présenter des désavantages pour de très jeunes enfants.

En effet, selon de nombreux pédiatres, psychologues et pédopsychiatres, le jeune enfant crée dès sa naissance, pour des raisons biologiques, un lien particulier avec la mère.

Les professionnels expliquent que cet attachement procure au jeune enfant un sentiment de sécurité. Ce sentiment est nécessaire pour son évolution et son adaptation sociale.

Or, une résidence alternée séparerait l’enfant en bas âge de sa principale personne d’attachement.

Pour conclure, chaque parent peut demander en justice la résidence de l’enfant en base âge ou une résidence alternée. Il veillera à demander à titre subsidiaire un droit de visite et d’hébergement élargi. Surtout si l’autre parent est en réalité la personne de confiance de l’enfant. Le droit de visite et d’hébergement pourra être adapté en fonction de l’évolution de l’enfant.

 

Celia WEBER, Avocat à la Cour