Une résidence alternée pour bébés et enfants en bas âge ?

Lorsqu’un couple qui a des enfants se sépare, se pose la question de la garde/résidence :

Chez qui habitera l’enfant ? Une résidence alternée où l’enfant dort une semaine chez un parent et ensuite une semaine chez l’autre, est-elle envisageable ?

En effet, plusieurs systèmes sont possibles.

Idéalement, les parents trouvent une solution à l’amiable.

Après tout, ce sont eux qui connaissent le mieux leur enfant et savent ce qui est dans son intérêt.

Mais si les parents sont en désaccord, chacun d’eux peut demander le juge aux affaires familiales de fixer la résidence de l’enfant chez lui : https://justice.public.lu/fr/organisation-justice/juridictions-judiciaires/tribunaux-arrondissement/juge-affaires-familiales.html

Quelles sont les chances pour un parent d’obtenir une résidence alternée lorsque l’enfant est très jeune ?

Le juge fera toujours primer l’intérêt de l’enfant sur celui des parents, quelque soit son âge.

Concernant les très jeunes enfants, en principe âgés de 0 à 5 ans, une décision du 7 mars 2018 de la Cour d’appel de Luxembourg résume bien la position des juges :

Ainsi, les juges ont précisé que la résidence alternée peut présenter des désavantages pour des enfants très jeunes .

En effet, selon de nombreux pédiatres, psychologues et pédopsychiatres, le jeune enfant crée dès sa naissance, pour des raisons biologiques, un lien particulier avec la mère.

Les professionnels expliquent que cet attachement procure au jeune enfant un sentiment de sécurité. Ce sentiment est nécessaire pour son évolution et son adaptation sociale.

Or, une résidence alternée séparerait l’enfant en bas âge de sa principale personne d’attachement.

Voir aussi concernant ce sentiment de sécurité : https://www.rodesch.lu/rester-habiter-dans-le-logement-familial-apres-une-separation/.

Pour conclure, chaque parent peut demander en justice la résidence de l’enfant en base âge ou une résidence alternée. Nous conseillons de demander à titre subsidiaire un droit de visite et d’hébergement élargi.

Surtout si l’autre parent est en réalité la personne de confiance de l’enfant.

Le droit de visite et d’hébergement pourra être adapté en fonction de l’évolution de l’enfant.

 

Celia WEBER, Avocat à la Cour